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Homosexualité et mariage : qu’est-ce qui fait problème ?

Homosexualité et mariage : qu’est-ce qui fait problème ?

Deux exigences à prendre en compte

1) Première exigence : le respect des personnes homosexuelles

Ces personnes n’ont pas choisi leur état et le vivent plus ou moins bien. Elles ont pu subir des moqueries ou des rejets. Il n’y a pas à les juger et à les culpabiliser d’être ce qu’elles sont. Nous devons faire preuve à leur égard d’une délicatesse particulière car elles peuvent vivre des déceptions, des blessures, des révoltes profondes.

Il y a une distinction à faire entre l’homophilie qui désigne simplement la tendance, l’attrait pour les personnes de même sexe, la structuration psycho-affective et l’homosexualité qui concerne le passage à l’acte, le comportement sexuel lui-même. Il n’y a pas contradiction à désapprouver un comportement tout en respectant infiniment l’auteur de ce comportement.

2) Deuxième exigence : le devoir de vérité

Nous devons faire preuve d’un grand souci de vérité car nous touchons là à des sujets fondamentaux : le mariage, la famille, la sexualité, mais aussi l’homme et la femme. Leur impact sur la vision de l’homme et sur le devenir de la société dépasse ce que nous pouvons imaginer. La méthode pour parvenir à la vérité objective consiste à s’affranchir des idées à la mode et des désirs individuels pour regarder par la raison ce qui est conforme au réel et à la nature objective des choses.

Le mot « nature » est ambigu. Distinguons bien la Nature au sens de l’ordre naturel des choses qui est objectif et de portée universelle, ce dont nous parlons ici, et la nature au sens de tendances spontanées dites naturelles. Le fait de ressentir comme naturelle telle ou telle inclination que j’ai ne signifie pas que cela soit forcément conforme à l’ordre naturel des choses. Par exemple, ce n’est pas parce que des personnes se sentent naturellement attirées sexuellement vers des enfants que cela est conforme à la vérité sur la nature et le sens objectif de la sexualité.

Le besoin de vérité concerne aussi la personne homosexuelle qui s’interroge sur sa véritable identité, le pourquoi de son état, sur ce qui est bien pour elle, sur le chemin à prendre pour plus de liberté et plus de bonheur. C’est un service qui peut pacifier que d’aider quelqu’un à faire la lumière sur lui. À l’inverse ce n’est pas rendre service à la personne homosexuelle que de l’encourager à s’enfermer dans son homosexualité.

3) Les causes de l’homosexualité

L’origine n’est pas génétique. Toutes les études en ce sens n’ont rien donné. On n’est pas programmé pour être homosexuel. Il y a un doute d’après certains chercheurs pour un tout petit nombre de cas. L’hypothèse proposée est alors celle d’un dérèglement hormonal.

À partir de témoignages de nombreux homosexuels eux-mêmes, l’explication généralement avancée est psychologique et affective. On ne peut réduire l’homosexualité à une cause unique. De nombreux facteurs peuvent s’additionner tout au long de l’enfance, de l’adolescence, et même parfois de la vie adulte, pour finalement entraîner cette orientation sexuelle. Cela d’autant plus qu’il existe au cours de l’adolescence une période d’ambivalence quant à l’orientation de l’affectivité. Des conflits internes, pas forcément violents, peuvent brouiller la reconnaissance de sa propre identité sexuelle et rendre difficile l’intériorisation de l’autre sexe. L’enfant va alors se fixer sur la similitude au lieu de se tourner vers la différence. De nombreuses circonstances peuvent intervenir et avoir pour résultat une identification à l’autre sexe, mais aussi un rejet ou une peur de l’autre sexe, avec pour conséquence l’orientation de son affectivité et de sa sexualité vers une personne du même sexe.

4) La théorie du genre

Nous pouvons en parler ici car le « mariage » homosexuel est comme une sorte de cheval de Troie pour nous mener à ce que l’on peut appeler une révolution anthropologique. La théorie soutient que les différences de rôle et d’image entre l’homme et la femme sont uniquement d’origine culturelle. La sexuation des individus, dans ces conditions, est une construction sociale et culturelle. L’homme n’est plus défini par son sexe. La dimension biologique et anatomique est effacée. On naît « neutre ». C’est la société qui imposerait à chaque femme d’être femme et à chaque homme d’être homme.

Les théoriciens du genre veulent en finir avec la distinction des sexes. Ils considèrent qu’il ne peut y avoir de différence sans inégalité. Pour parvenir à une égalité parfaite entre les hommes et les femmes, ils vont nier le réel en faisant qu’il n’y ait plus ni fille ni garçon, ni femme ni homme, mais que des êtres indifférenciés qui choisissent leur sexe et leur orientation sexuelle.

Les idées nouvelles ne sont pas forcément les meilleures. Nous ne devons pas confondre changement et progrès. L’évolution peut être régressive.

Les conditions d’un vrai débat sont faussées

5) L’arme de l’homophobie

Certes, il faut dénoncer les comportements homophobes et tout ce qui est injures, insultes, moqueries, mépris et rejet.

Pourtant, à côté de cela, nous constatons que le mot homophobie est devenu une arme redoutable et qui porte gravement atteinte à la liberté d’expression. L’homophobie est instrumentalisée pour donner mauvaise conscience et pour faire taire par la peur. Les lois anti-homophobies permettent des peines jusqu’à trois ans de prison et 45 000 € d’amende. Il n’est plus possible aujourd’hui de parler librement sur le sujet de l’homosexualité car c’est devenu un délit d’opinion. Ainsi, refuser de mettre à égalité le comportement homosexuel et le comportement hétérosexuel, s’opposer au mariage et à l’adoption, c’est être homophobe. Le gouvernement va dans ce sens, avec cette déclaration de Mme Dominique Bernotti, ministre déléguée à la Famille : « Quand on ne donne pas les mêmes droits aux homosexuels et aux hétérosexuels, n’est-ce pas de l’homophobie ? » Certains parlent même de racisme.

6) Manipulation, prosélytisme, victimisation, agressivité

Le lobby homosexuel même s’il ne représente qu’une minorité des homosexuels a acquis beaucoup de puissance. À preuve, la volte-face de M. Hollande qui, après avoir reconnu aux 36 000 maires de France la liberté de conscience pour célébrer ou pas eux-mêmes le mariage homosexuel, s’est vu rappeler à l’ordre par le micro lobby de l’inter LGBT, l’a ensuite reçu dans les 24 heures à l’Élysée pour revenir aussitôt sur sa déclaration de la veille.

Les associations homosexuelles bénéficient de subventions importantes de la part de l’État et des collectivités locales.

Elles sont particulièrement soutenues par les médias. En 2003, la TV a abordé le sujet de l’homosexualité dans 764 émissions. Les journalistes étant acquis à leur cause, les débats, lorsqu’ils ont lieu, sont généralement très orientés dans le sens de leurs revendications.

L’école n’est pas en reste. La jeunesse française est soumise à un formatage depuis de nombreuses années. Des associations homosexuelles interviennent dans les classes dans le cadre de l’Éducation Nationale. On joue beaucoup sur les sentiments. Il est facile de manipuler les jeunes à partir de leur sensibilité en leur faisant étudier un témoignage émouvant (texte, livre, film) mettant en jeu un homosexuel, victime d’un méchant homophobe.

Il y a aussi la victimisation excessive. L’affaire Nouchet (2004) en est une manifestation très significative. Cet homosexuel « violenté » avait donné occasion aux médias et aux politiques de dénoncer l’homophobie ce qui avait débouché sur l’institution de la Halde alors que l’affaire se termina ultérieurement par un non-lieu. En France, cependant, les agressions de personnes homosexuelles et les cas de propos homophobes par voie de presse qui auraient justifié l’application de la loi de 1881 sont quasiment inexistants.

Cela n’empêche pas certaines organisations comme Act Up de mener des actions provocatrices et agressives comme l’installation d’une banderole sur ND de Paris (1989) ou l’interruption de la Messe de Toussaint au même endroit (1991), à chaque fois pour dénoncer l’Église.

Le problème aujourd’hui, ce n’est plus l’homophobie, ce n’est plus l’irrespect des personnes homosexuelles, mais c’est plutôt ce climat de matraquage et de terrorisme intellectuel qui a été institué et que l’on pourrait appeler homofolie. Ce n’est pas un hasard si on est parvenu en une vingtaine d’années, par le puissant concours des médias et de l’école à modifier l’opinion pour lui faire accepter l’idée du « mariage » et de l’adoption pour les personnes homosexuelles. Il est faux de prétendre comme M. Peillon, qu’« il y a un principe dans notre école sur des sujets qui intéressent les adultes, c’est la neutralité de l’école. »

Les raisons fondamentales pour s’opposer au projet de loi

7) La dénaturation du mariage

Le projet du gouvernement est grave car il revient à enfermer définitivement la société dans le mensonge. Le mensonge porte sur la négation du réel, sur la déformation de plusieurs réalités humaines, sur la remise en cause de vérités objectives fondées sur la nature des choses. En effet, selon la nature, l’homme et la femme sont différents sexuellement, mais aussi affectivement, psychologiquement, humainement pour se compléter afin de donner la vie et perpétuer ainsi l’espèce humaine. La différence des sexes est bien le fondement naturel du mariage et de la famille. Le refus du réel va jusqu’à envisager de supprimer les termes époux, épouse, père et mère. En étant inscrit dans le Code civil, il sera donc proposé comme norme, comme modèle au même titre que le mariage traditionnel entre un homme et une femme. Le changement n’est pas anodin et le gouvernement a raison de parler d’« une réforme de société et de civilisation ».

Une objection peut surgir à propos des couples stériles ou d’un certain âge et qui ne sont pas en mesure eux aussi de donner la vie. La situation n’est cependant pas comparable à celle des couples homosexuels. C’est seulement accidentellement qu’ils n’ont pas d’enfants. Et cela ne remet pas en cause l’essence du mariage. Il y a toujours cette union fondée sur l’altérité et la complémentarité des sexes. Le « mariage homosexuel », certes, n’enlève rien aux droits des couples hétérosexuels, mais il modifie l’essence du mariage auquel chacun a droit.

8. Le bien de l’enfant

Au nom de l’égalité des droits est invoqué le droit à l’enfant. Pourtant ce droit n’existe pas, ni pour les homosexuels, ni pour les hétérosexuels. Chez ces derniers, par exemple, un couple âgé, un couple stérile et malade n’ont pas accès à l’adoption. Ce n’est pas le désir de l’enfant qui donne un droit à l’enfant. La souffrance de l’infertilité ne suffit pas à donner le droit d’adopter. Parler d’un droit à l’enfant, c’est en faire un objet, c’est l’instrumentaliser.

Le cœur du débat, ce n’est pas le désir de tel ou tel adulte, c’est l’enfant en tant qu’il est une personne, un sujet. L’enfant n’est pas un objet de droit, mais un sujet de droit.

Or, un enfant a besoin d’un père et d’une mère. Et l’enfant adopté qui a déjà connu une privation en a besoin plus qu’un autre. Il est prioritaire de donner à l’enfant une famille où il aura le maximum de chances de se construire au mieux. La finalité de l’adoption est de donner des parents à un orphelin et non pas de donner un enfant à des adultes. L’individualisme ne doit pas l’emporter sur le bien commun.

Certains mettent en avant le fait que la personne homosexuelle est tout aussi capable d’aimer et d’éduquer un enfant. La question n’est pas là. Le rôle des parents n’est pas seulement d’aimer et d’éduquer. C’est aussi de structurer l’enfant par la paternité et la maternité. La parentalité n’est pas équivalente à la parenté. Il y manque la réalité corporelle, charnelle, intrinsèque d’un père et d’une mère. Il y a injustice à priver volontairement un enfant d’un père en lui imposant deux mères ou de le priver d’une mère en lui imposant deux pères.

Un autre problème se pose. En France, on compte 25 000 couples agrémentés pour seulement 700 enfants français et 3 000 enfants étrangers adoptés. La possibilité d’adopter va se retrouver fortement restreinte puisque seule l’Afrique du Sud accepte de donner des enfants à l’adoption homosexuelle.

9) L’engrenage

La loi sera une porte ouverte vers d’autres changements. Nous aurons droit tôt ou tard à la Procréation Médicalement Assistée pour les couples de lesbiennes. Ensuite, au nom de l’égalité, ce sera la revendication des mères porteuses pour les couples gays. Regardons aussi ce qui se passe dans les pays qui nous précèdent. Des mariages à trois ont eu lieu aux Pays-Bas, au Canada et au Brésil. En Australie, une femme a pu obtenir un enfant de son petit-fils en faisant intervenir une mère porteuse.

La loi sera un moyen supplémentaire de limiter la liberté d’expression et de choix. La lutte contre la soi-disant homophobie pourra être accentuée. Certains réclament déjà le mariage religieux pour les couples homosexuels au nom de l’égalité. En Angleterre, les dernières agences catholiques d’aide à l’adoption viennent de cesser leur activité. La loi sur « l’égalité » ne leur laisse pas le choix, puisque désormais les agences d’adoption doivent proposer des enfants aux couples homosexuels. Dans le même pays, plusieurs journalistes ont été licenciés pour avoir exprimé leur attachement au mariage entre un homme et une femme et un fonctionnaire a subi le même sort suite à son refus de célébrer des unions entre homosexuels.

Comment croire ceux qui prétendent le contraire lorsque l’on sait que Mme Guigou avait défendu le PACS en affirmant et en répétant que jamais il ne serait question d’ouvrir le mariage et l’adoption aux couples homosexuels. Dix ans plus tard, à l’occasion de l’anniversaire du Pacs, elle avouait avoir menti en expliquant que « la fin justifie les moyens ».

Réponse aux arguments invoqués

10) L’argument de l’égalité, de la lutte contre les discriminations

Il ne faut pas confondre la justice et la stricte égalité. Les différences ne sont pas forcément injustes. Ce n’est pas commettre une injustice que d’autoriser un jeune à boire du vin à table et de le refuser à un enfant de 8 ans.

L’égalité ne se comprend que dans des situations comparables. Or, il n’y a pas symétrie entre un couple hétérosexuel et un couple homosexuel. L’homosexualité n’est pas un strict équivalent à l’hétérosexualité. Ne serait-ce que par rapport à la survie du groupe. Une société homosexuelle ne dépasserait pas une génération. Elle ne se renouvelle que parce qu’il y a, à côté, une société hétérosexuelle. Seul le couple hétérosexuel peut être fécond et être le lieu approprié à l’accueil des enfants, seul il peut participer au renouvellement des générations et seul il peut permettre à la société de perdurer. Il n’est donc pas injuste de traiter différemment ce qui est différent.

Par contre, il y a injustice, et c’est une discrimination choquante que d’imposer à un enfant l’adoption par un couple homosexuel.

Enfin, la revendication de l’égalité des droits n’a pas lieu d’être car elle existe déjà. La formule « le mariage pour tous » est une tromperie car elle suggère une exclusion qui n’est pas réelle. Tout homme, toute femme, qu’il (ou elle) soit homosexuel ou hétérosexuel a le droit de se marier. Oscar Wilde et André Gide, homosexuels notoires, ont exercé ce droit.

11) L’argument de l’amour

Il consiste à dire : « Ils s’aiment, ils ont donc le droit de se marier ». Pourtant, le mariage civil n’est pas une reconnaissance de l’amour. Le mot amour ne figure pas dans les textes. L’officier d’état civil n’a pas pour mission de vérifier que les époux s’aiment effectivement.

L’amour n’a jamais été un droit au mariage et ne le sera jamais. Ce n’est pas parce que des personnes s’aiment qu’elles ont le droit de se marier :

-Un homme ne peut pas se marier avec une femme déjà mariée même s’ils s’aiment.

-Une femme ne peut pas se marier avec deux hommes au motif qu’elle les aime tous les deux et que chacun d’entre eux veut être son mari.

-Un père ne peut pas se marier avec sa fille.

-Un frère ne peut pas épouser sa sœur.

-Un homme de 60 ans ne peut pas épouser une jeune fille de 14 ans.

Ces exemples montrent bien qu’il n’est pas juste d’invoquer l’égalité et la tolérance pour donner le mariage à tous ceux qui s’aiment. Une nouvelle fois, le slogan « le mariage pour tous » se révèle être une supercherie. Il n’existera jamais. Il y a des règles strictes qui délimitent aujourd’hui et qui délimiteront demain des alliances autorisées et des alliances interdites. De cette façon, la loi créerait une discrimination qui n’existait pas car il y aurait un droit au mariage pour tous qui serait refusé à certains !

12) L’argument de la protection du conjoint

La question peut effectivement être posée dans le cas d’un décès ou d’une séparation. On peut déjà dire que si les couples hétérosexuels sont de plus en plus nombreux à choisir le PACS, c’est qu’ils trouvent un intérêt en celui-ci, en particulier sur les paramètres économiques et juridiques. Il faut savoir également qu’un conjoint pacsé peut hériter avec les mêmes réserves et limites que dans le cas d’un couple marié. Pour cela, il doit rédiger un testament et désigner son partenaire comme héritier. L’héritage est alors exonéré de droits de succession comme c’est le cas dans le mariage.

Des solutions techniques sont possibles pour apporter des améliorations. Cela ne justifie pas de modifier le sens profond de l’institution du mariage et de bouleverser le droit.

Stanislas Grymaszewski 10/01/2013



Mgr Centène : le roi est nu

Mgr Centène : le roi est nu

Mgr Raymond Centène, évêque de Vannes, tribune dans Le Figaro du 13 décembre 2012

Pour n’avoir pas osé dire, dès qu’ils s’en aperçurent, qu’il n’y avait pas de fil sur la navette du tisserand, les courtisans du conte d’Andersen[i] exposèrent leur roi à exhiber sa nudité à la face de la Cour. Il fallut le cri d’un enfant pour ouvrir les yeux de tous. La morale de cette histoire est d’une étonnante pérennité. Elle nous invite à ne pas céder lorsque l’idéologie dominante semble l’emporter sur la vérité.

Depuis quelques mois tisserands et tailleurs s’agitent dans l’ombre pour confectionner un « mariage pour tous » à la mesure des « couples » de même sexe. Ils consultent des gens qui sont de leur avis et refusent tout véritable débat national sur le sens et la nature de la famille. Là aussi c’est la voix de l’enfant qui nous ramène à la vérité et nous ouvre les yeux. Ce cri d’enfant, nous l’avons entendu samedi dernier à Reims lorsqu’un jeune adopté s’est écrié : « à l’orphelinat, les enfants rêvent tous d’un père et d’une mère, pas de deux papas ou de deux mamans[ii]. »
Parce qu’il ne tient pas suffisamment en compte de l’enfant, le projet de loi sur le « mariage pour tous » constitue une dénaturation du mariage et un détournement de l’adoption. Il ouvre un boite de Pandore dont le contenu met en péril les fondamentaux d’une société déjà bien malade de ses manques de repères.

1) Une dénaturation du mariage.

Le mariage n’est ni la reconnaissance publique de l’amour entre deux personnes, ni un contrat dont les termes seraient aléatoires. Il est une institution dans laquelle un homme et une femme s’engagent en vue de la procréation et de l’éducation de leurs enfants. Quand les pouvoirs publics légifèrent sur le mariage ils ne légifèrent pas sur les sentiments mais sur une institution. C’est parce que cette institution est ordonnée au bien commun de la société qu’elle bénéficie de la faveur du droit, tant sur le plan fiscal que sur le plan patrimonial. Ce n’est pas l’amour de deux êtres, c’est le service du bien commun qui justifie son statut particulier.
C’est la complémentarité homme-femme inscrite au cœur de la nature qui en assure la fécondité tant au niveau de la transmission de la vie que de l’œuvre éducative.
C’est la différence sexuée objective, et non l’orientation sexuelle subjective, qui fonde le mariage. Comment des enfants élevés par des parents de même sexe vivront-ils une phase de construction aussi importante et universellement reconnue que le complexe d’Œdipe ?
Le « mariage pour tous » ne consiste pas à ouvrir aux homosexuels une situation qui leur était interdite par l’arbitraire des lois et donc à créer plus d’égalité et de justice, il consiste à modifier l’institution du mariage pour la leur rendre accessible. Cette modification est une révolution anthropologique sans précédent car elle dissocie de manière définitive la procréation de la sexualité, le mariage de l’engendrement, la famille de la nature. Quelle cohérence y a-t-il à prétendre entrer dans une institution quand pour y entrer il faut la détruire ?

2) Un détournement de l’adoption.

La filiation adoptive est une fiction juridique destinée à donner une famille à un enfant qui n’en a pas : elle est en faveur de l’enfant. Elle vise à atténuer pour lui le malheur d’avoir perdu sa famille en lui donnant une famille de substitution dans laquelle il pourra retrouver les repères qui lui permettront de se construire humainement et socialement. Elle consacre un droit de l’enfant non un droit à l’enfant. En effet, si le désir de se perpétuer dans une descendance est naturel, le droit à l’enfant n’existe pas et ne peut pas exister. Cela reviendrait à en faire un objet que l’on pourrait posséder.
Le but de l’adoption est de satisfaire le besoin de famille qu’un enfant abandonné ou orphelin peut ressentir et non de combler le désir d’enfant d’un couple. Moins encore de profiter du malheur d’un enfant pour l’instrumentaliser au profit d’une construction arbitraire qui ne pourra apparaitre que comme un artifice. Ouvrir l’adoption aux couples homosexuels c’est rendre à jamais illisible la filiation des enfants adoptés à une époque où toutes les découvertes de la psychologie nous montrent combien il est important de savoir d’où l’on vient.

3) Une boite de Pandore.

Pour mesurer les conséquences du « mariage pour tous » il ne suffit pas de constater que tel ou tel enfant qui vit dans un couple homosexuel semble heureux aujourd’hui. Ce type de réforme ne peut s’apprécier que sur plusieurs générations au regard des évolutions qu’il suscite.
La loi sur « le mariage pour tous » n’est pas encore votée qu’on nous promet déjà des amendements visant à autoriser la procréation médicalement assistée. Sauf à introduire une discrimination intolérable entre les couples homosexuels féminins et les couples homosexuels masculins, cela ouvrira la possibilité de recourir à des mères porteuses. La nature est ainsi faite que l’hétérosexualité est indispensable à la vie. Cela relève du principe de réalité. La loi ne peut rien y changer. Le « mariage » homosexuel, s’il veut s’épanouir dans une filiation, sonne le glas du mariage à deux ou fait entrer l’humain dans la catégorie des biens de consommation commercialisables. On n’a jamais vu une femme riche porter l’enfant d’un couple pauvre, fût-il homosexuel.
Le « mariage pour tous » fait aussi tomber le tabou de l’inceste. En effet, le tabou de l’inceste n’est pas inné. Il s’est établi de manière empirique au long des siècles. C’est à force de constater que les unions endogames finissaient toujours par produire des enfants dégénérés que l’exogamie s’est imposée. Au nom de quoi pourrait-on les interdire dans le cas d’unions homosexuelles par définition stériles et donc peu susceptibles de provoquer une dégénérescence de l’espèce ? « Cessante ratione legis, cessat lex[iii].»
La boîte de Pandore réserve encore bien des surprises.

Au-delà des circonstances de l’espèce, la loi sur le prétendu « mariage pour tous » pose aussi la question de l’attitude qui doit être celle des citoyens face à une loi contraire au bien commun. Depuis Antigone jusqu’au procès de Nuremberg, l’histoire nous a appris qu’il ne suffit pas qu’un texte soit légal pour qu’il soit légitime quand l’intérêt supérieur de l’humain est en cause. Quelle attitude observer vis-à-vis d’un régime qui croit pouvoir bafouer le bien commun fondé sur le droit naturel ? Le positivisme juridique dont il fait preuve n’est pas compatible avec l’objection de conscience. Les mandats électoraux ne pourront-ils être brigués que par des personnes disposées à faire litière de leur conscience ? Cela fera-t-il grandir la crédibilité d’une classe politique déjà bien contestée dans sa capacité à résoudre les vrais problèmes auxquels la société est confrontée en ce début de XXIème siècle : récession économique, dissolution du lien social, montée de la délinquance ? A quelles résurgences du communautarisme faut-il s’attendre ? Si la loi n’est plus un socle commun pour la nation, qui pourra garantir la stabilité du pacte social ?
Notre société est déjà bien fragilisée par la perte des repères qu’elle subit depuis des décennies ainsi que par la crise économique endémique que la mondialisation étend à l’ensemble de la planète. Quel sera le prix à payer par l’humanité pour les bouleversements que le « mariage pour tous » nous laisse entrevoir?
Si nous voulons éviter au roi le désagrément d’aller nu de par les rues et épargner à nos enfants la vision de ce triste spectacle, osons dire dès maintenant qu’il n’y a pas de fil sur la navette du tisserand.

[i] Hans Christian ANDERSEN, Les habits neufs de l’Empereur, 1837
[ii] Témoignage donné à Reims à l’occasion de « la manif pour tous », le 08 décembre 2012
[iii] Adage du droit Romain : « Lorsque le motif de la loi cesse, la loi elle-même cesse.»